Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société GSLR Antiques et de son client dans le cadre de la vente d'antiquités ou de la prestation de service.
Toute prestation commerciale accomplie par GSLR Antiques implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Les produits vendus par GSLR Antiques sont des antiquités, pour la plupart uniques et rares : disponibles en un seul exemplaire, ils ne peuvent être remplacés ou échangés. Une description aussi précise que possible et de nombreuses photos sont disponibles sur le site pour chaque produit : l'acheteur doit en prendre connaissance avant de passer sa commande.
Par ailleurs, les objets anciens peuvent comporter des traces du temps : imperfections liées à des modes de fabrication non-industriels, petites rayures, usures. Toute commande suppose une pleine conscience de l'acheteur de la nécessaire existence de ces marques d'authenticité ou d'ancienneté.
De même, toute commande suppose une pleine conscience de l'acheteur de la nécessité d'un usage respectueux de l'âge de l'objet commandé. GSLR Antiques ne pourra être tenu pour responsable des dégradations postérieures à la livraison.
Les prix des produits et services vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Le prix de vente des objets tel qu'il est communiqué sur le site Internet peut être majoré :
GSLR Antiques conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix.
La livraison des produits peut être effectuée en fonction de l'accord conclu entre l'acheteur et GSLR Antiques :
Le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier d'aucun motif. En cas de rétractation :
La responsabilité de GSLR Antiques ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Grenoble.